Recherche et création de plan de copropriété

  • règlement de copropriété
Plan de copropriété reglement de copropriete

VOTRE PROJET

Les syndics constatent qu’en moyenne, seulement 15% des dossiers des copropriétés contiennent des plans.

Ils sont pourtant incontournables pour la bonne gestion d’un immeuble. Ils permettent de pouvoir vérifier au quotidien l’évolution d’un bâti et de ses parties communes. Le syndic a ainsi tous les éléments pour agir en cas de problème, sans être dans l’urgence.

Les plans sont nécessaires dans bons nombres de cas :

. Recherche de fuite
. Vérification de l'évolution d'un lot => détecter une annexion sauvage d'une partie commune
. Dans le cadre de travaux notamment pour l'architecte
. Identification de l'emplacement des différents lots (cave, appartement, chambre de bonne)
. Les plans sont aussi un moyen de preuve dans l'opposabilité

La recherche des plans est la première option du syndic pour obtenir la documentation à faible coût. Lorsqu'il n'est pas possible de retrouver les plans, l'intervention d'un architecte ou d'un géomètre expert est alors nécessaire.  

Nomade process a pour mission la recherche de ces plans auprès des différents organismes : notaire ayant rédigé les actes, archives départementales et géomètres. Dans deux tiers des cas, les plans sont récupérés. La mission est facturée seulement si les documents sont retrouvés.

QUELS SONT LES BENEFICES CLIENTS ?

. Simplicité
. Facturation aux résultats
. Taux de réussite important (66% environ)

Avant intervention


Plan manquants

Après intervention


Plan trouvés

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